Navigation dans le fonds     Fonds Vincent Auclair Retour à la recherche Retour à la page d'accueil Fonds Vincent Auclair Fonctions parlementaires Dates : 2008-2009 Genre de documents : 0,029 m de documents textuels Portée et contenu : Cette série porte sur les fonctions d'adjoint parlementaire et de whip adjoint exercées par Vincent Auclair alors qu'il était député de Vimont. Les documents sont datés de 2008 et 2009. La série contient deux sous-séries : Adjoint parlementaire; Whip adjoint. Cote assigné par le centre d'archives : P54-S3 Numéro d'identification du fonds ou de la collection assigné par l'établissement : P54 URL fonds : Lien Nom du centre d'archives : Assemblée nationale Restrictions régissant l’accès : Un dossier de cette série est régi par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, en vertu de l'article 19 de la Loi sur les archives, ces documents seront communicables au plus tard 100 ans après leur date de création ou 30 ans après le décès des personnes concernées. Langue de description : Français Langue des documents : Français et espagnol Disponibilité d’un instrument de recherche : Certains dossiers de cette série sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels; en vertu de l'article 19 de la Loi sur les archives ces documents seront communicables au plus tard 100 ans après leur date de création ou 30 ans après le décès des personnes concernées.