Navigation dans le fonds
Fonds Françoise David
Vie personnelle
Implication au sein de Québec solidaire
Représentation de la circonscription de Gouin
Retour à la recherche
Retour à la page d'accueil
Fonds Françoise David
Représentation de la circonscription de Gouin
Dates :
2012-2017
Genre de documents :
30 photocopies de photographies. - 6 photographies. - 0,113 mesures linéaires en mètres
Portée et contenu :
Cette série illustre les activités de Françoise David à titre de députée de Gouin. Elle témoigne des relations entretenues avec les citoyens et les organismes de sa circonsconscription, de l'aide financière accordée et des projets soutenus par Françoise David. On y trouve également du matériel promotionnel et des documents afférents à l'étude de projets de loi. Cette série contient 28 dossiers datés de 2012 à 2017.
Cote assigné par le centre d'archives :
P79-S3
Numéro d'identification du fonds ou de la collection assigné par l'établissement :
P79
URL fonds :
Lien
Nom du centre d'archives :
Assemblée nationale
Restrictions régissant l’accès :
Tous les dossiers de cette série sont restreints à la consultation jusqu'au 1er août 2023, une restriction de 5 ans suivant la signature de la convention de donation ayant été émise par la donatrice. Certains dossiers de cette série sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. En vertu de l'article 19 de la Loi sur les archives, ces documents seront communicables au plus tard 100 ans après leur date de création ou 30 ans après le décès des personnes concernées.
Langue de description :
Français
Langue des documents :
Français
Disponibilité d’un instrument de recherche :
http://www.bibliotheque.assnat.qc.ca/guides/fr/archives-et-objets-patrimoniaux-de-l-assemblee-nationale-du-quebec/9143-fonds-francoise-david-p79