Navigation dans le fonds
Fonds Orchestre symphonique Carignan.
Administration.
Lettres patentes.
Lettres patentes.
Lettres patentes.
Règlements généraux.
Conseil d'administration.
Conseil d'administration - Démission.
Conseil d'administration - Démission.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux 1981.
Procès-verbaux 1982.
Procès-verbaux 1983.
Retour à la recherche
Retour à la page d'accueil
Fonds Orchestre symphonique Carignan.
Lettres patentes.
Dates :
[1982].
Genre de documents :
1 pièce de documents textuels. - 0,2 cm de documents textuels.
Portée et contenu :
Ce dossier porte sur les lettres patentes de l'orchestre symphonique Carignan en 1982. Il témoigne des lettres patentes de l'Orchestre symphonique Carignan enregistré par le direction des compagnies du Ministère des consommateurs, coopératives et institutions financière du Gouvernement du Québec le 20 avril 1982.Il contient une (1) Lettres patentes
Cote assigné par le centre d'archives :
P328,S1,SS1,D1
Numéro d'identification du fonds ou de la collection assigné par l'établissement :
P328
Nom du centre d'archives :
Société historique Pierre-de-Saurel Inc.
Langue des documents :
Le document est de langue française
Notes :
Source du titre composé propre :Titre composé propre basé sur le dossier.État de conservation :Le document est une reproduction (fax - télécopie).